SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE DES AVICULTEURS DE PICARDITE S.I.C.A.D.A.P. (SOCIETE CIVILE)
Numéro de dépôt :
1542756
Date de dépôt :
24/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/07/1999
Présentation de la marque COQ'AMI
Déposée le 24 juillet 1989 par SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE DES AVICULTEURS DE PICARDITE S.I.C.A.D.A.P. (SOCIETE CIVILE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « COQ'AMI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE DES AVICULTEURS DE PICARDITE S.I.C.A.D.A.P. (SOCIETE CIVILE), domicilié(e) 5 rue des Augustins, B.P. 0844, 80008 AMIENS CEDEX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrice LEPAGE - France.
La marque COQ'AMI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1542756.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE DES AVICULTEURS DE PICARDITE S.I.C.A.D.A.P. (SOCIETE CIVILE) - 5 rue des Augustins, B.P. 0844, 80008 AMIENS CEDEX - France
Patrice LEPAGE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-02
Oeufs et volailles
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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